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Responsable de la Rédaction
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Les différents contenus présents sur le site
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L’exception des discours des élus
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Ainsi, les discours des élus s’apparentent à une exception au droit d’auteur.
La reprise de ces discours de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l’auteur et de la source.
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